Patrick Mercier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045464392(source JORF)
nomination
03 Avril 202203/04/2022
De: Patrick MERCIER
déjà membre suppléant (Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
pour la durée du mandat restant à courir
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Association Léo Lagrange pour la défense des consommateurs
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000041991701(source JORF)
nomination
14 Juin 202014/06/2020
De: Patrick MERCIER
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFTC
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Patrick MERCIER
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
2°
représentants des clientèles de particuliers
membre suppléant
Remplace:Mme Gaëtane MARTINET
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000038029714(source JORF)
nomination
20 Janvier 201920/01/2019
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034061562(source JORF)
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Patrick MERCIER
CFTC, titulaire, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick MERCIER
CFTC, titulaire, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Patrick MERCIER
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFTC
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: MERCIER (Patrick)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2015
DEVK1428695A(source BODD)
promotion
10 Février 201510/02/2015
De: Patrick MERCIER
(Association de défense, d'éducation, d'information du consommateur)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'associations de défense des consommateurs agréées
en application de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Mercier (Patrick)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres
JORFTEXT000029176103(source JORF)
radiation
02 Juillet 201402/07/2014
De: Mercier (Patrick)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029176103(source JORF)
admission
02 Juillet 201402/07/2014
De: Patrick Mercier
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000029136629(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Mercier (Patrick, Louis)
colonel, artillerie. Chevalier du 28 janvier 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-01-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000027386311(source JORF)
promotion
05 Mai 201305/05/2013
De: Patrick Mercier
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
5°
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Remplace:M. Christian Huard
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
JORFTEXT000026952290(source JORF)
nomination
18 Janvier 201318/01/2013
De: Patrick Mercier
Objet:
membres de l'Observatoire de la sécurité des cartes de paiement
représentants du collège « consommateurs » du Conseil national de la consommation
sur proposition dudit collège
Groupe:
Observatoire de la sécurité des moyens de paiement
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000026585265(source JORF)
nomination
07 Novembre 201207/11/2012
De: Patrick Mercier
Objet:
la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
f) Fédération CFTC santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025303(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Patrick Mercier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
f) Fédération CFTC santé-sociaux
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025293(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025388832(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mercier (Patrick)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000822598(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mercier (Patrick)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Paris
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et fabrications
à compter du
1er mars 2006
JORFTEXT000000456826(source JORF)
nomination
13 Juin 200613/06/2006
De: Mercier (Patrick, Robert)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Mercier (Patrick)
direction de la qualité et du progrès, service de la qualité, Paris
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268475(source JORF)
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Mercier (Patrick, Yvon, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000795305(source JORF)
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Mercier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000612924(source JORF)
inscription
08 Novembre 200308/11/2003
De: Mercier (Patrick)
à Champsecret (Orne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000417080(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Mercier (Patrick, Louis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Mercier (Patrick, Louis)
lieutenant-colonel, artillerie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Mercier (Patrick, Yvon, Nicolas)
commandant ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000578939(source JORF)
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Mercier (Patrick, Louis)
artillerie
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Mercier (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
(Serge)
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Mercier (Patrick, Yvon, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000204253(source JORF)
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Mercier (Patrick, Yvon, Nicolas)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Mercier (Patrick)
attaché d'administration centrale, détaché dans le corps des inspecteurs depuis le
31 décembre 1990
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale et radié de ce corps
date de son intégration à La Poste dans le corps des inspecteurs
date_debut="1993-01-01"
corps="Inspecteurs"
JORFTEXT000000744444(source JORF)
réintégration
03 Août 199603/08/1996
De: Mercier (Patrick)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef de réserve
Les médecins principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Mercier (Patrick, Louis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000545829(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Mercier (Patrick, Yvon, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Mercier (Patrick)
Objet:
membre titulaire de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs pour les professions autres qu'agricoles
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:Mme Strugo (Micheline)
Groupe:
Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000534914(source JORF)
nomination
08 Novembre 199008/11/1990
De: Mercier (Patrick)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Remplace:Mme Strugo (Micheline)
Groupe:
Commission nationale de la négociation collective
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000352883(source JORF)
nomination
08 Novembre 199008/11/1990
De: Mercier (Patrick, Louis)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.